SWITZERLAND IN INTERNATIONAL TAX LAW

Xavier Oberson AmsterdamIBFD Publications2ème édition31 décembre 2001

PROBLÈMES FISCAUX POSÉS PAR LE DÉVELOPPEMENT DU COMMERCE ÉLECTRONIQUE

Xavier Oberson in : Aspects juridiques du commerce électronique31 décembre 2001CEJE

L'ÉTHIQUE ET LA FISCALITÉ : LE RAPPORT DE L'OCDE DU 9 AVRIL 1998 SUR LA CONCURRENCE FISCALE DOMMAGEABLE

Alexandre Faltin in : L'éthique et le droit31 décembre 2000

PROBLÈMES FISCAUX POSÉS PAR LA MISE EN OEUVRE DE L'EURO

Xavier Oberson in : La monnaie unique et les pays tiers (Luc Thévenoz et Marcel Fontaine éd.)31 décembre 2000p. 359 ss

LE TRAITEMENT FISCAL DU RACHAT PAR UNE SOCIÉTÉ DE SES PROPRES ACTIONS

Xavier Oberson in : Journée 1999 de droit bancaire et financier (Luc Thévenoz éd.)31 décembre 2000p. 77

ASPECTS FISCAUX DE L'ASSAINISSEMENT DES SOCIÉTÉS DE CAPITAUX

Xavier Oberson in : Insolvence, désendettement et redressement. Etudes réunies en l'honneur de Louis Dallèves31 décembre 2000p. 187 ss

SWITZERLAND

Xavier Oberson in : International Stock Plans. The Practitioner's Guide31 décembre 2000Bowne

MWST : ART. 11 LIEFERUNGEN UND DIENSTLEISTUNGEN BEI STELLVERTRETUNG. ART. 19 ABS. 2 ZIFF. 8 LISTE DER STEUERBEFREIUNGEN. VERMITTLUNG.

Pierre-Marie Glauser in : MWST.COM31 décembre 2000pp. 131, 415

MWST : ART. 10 DIENSTLEISTUNGEN VON UNTERNEHMEN MIT SITZ IM AUSLAND. ART. 18 ZIFF. 13 MITGLIEDERBEITRÄGE. ART. 24 STEUERPFLICHT BEIM BEZUG VON DIENSTLEISTUNGEN VON UNTERNEHMEN MIT SITZ IM AUSLAND

Nicolas Buchel MWST.COM31 décembre 2000pp. 120, 287, 483

MWST : ART. 1 GEGENSTAND UND GRUNDSÄTZE. ART. 57 AUSKUNFTSPFLICHT DER STEUERPFLICHTIGEN PERSON

Xavier Oberson in : MWST.COM31 décembre 2000pp. 19, 286

VIREMENT EN CHAÎNE ET ASSIGNATION BANCAIRE - DROIT SUISSE DES OBLIGATIONS ET CONTEXTE INTERNATIONAL

Sébastien Bettschart ZurichSchulthess (Etudes suisses de droit bancaire 61)31 décembre 2000

SWITZERLAND

Jérôme Meyer, Douglas Hornung in : The Use of Offshore Jurisdictions31 décembre 2000Gee Publishing

L'IMMEUBLE ET LE DROIT FISCAL

BâleHelbing & Lichtenhahn (Etudes de droit fiscal suisse et international)31 décembre 1999

LA SCISSION DE LA SOCIÉTÉ ANONYME EN DROITS ALLEMAND, AMÉRICAIN ET SUISSE

Stefan Eberhard GenèveDroz (Comparativa 65)31 décembre 1999

LES GARANTIES DES CRÉANCES FISCALES

Xavier Oberson in : Mesures provisionnelles judiciaires et administratives (P. Bernasconi et R. Chopard éd.)31 décembre 1999p. 49 ss.

ASPECTS FISCAUX LORS DE LA RESTRUCTURATION D'ENTREPRISES

Alexandre Faltin Revue de l'avocat31 décembre 1998

EXÉCUTION D'UNE DETTE D'ARGENT PAR VIREMENT POSTAL OU BANCAIRE

Sébastien Bettschart Bulletin d'information du CEDIDAC31 décembre 1998p. 4

JURISPRUDENCE ET PRATIQUE RÉCENTE DE DROIT BANCAIRE EN MATIÈRE FISCALE

Xavier Oberson in : Journée 1997 de droit bancaire et financier (Luc Thévenoz éd.)31 décembre 1998Stämpfli

LES VENTES INTERNATIONALES. JOURNÉE D'ÉTUDE EN L'HONNEUR DU PROF. KARL H. NEUMAYER

Sébastien Bettschart LausanneCEDIDAC No 3631 décembre 1998

LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE II. L'OBJET DE L'IMPÔT

Xavier Oberson Fiches juridiques suisses No 20631 décembre 1998

MESURES FISCALES EN VUE D'ENCOURAGER LE MÉCÉNAT À GENÈVE. ETATS DES LIEUX ET PROPOSITIONS LÉGISLATIVES

Xavier Oberson in : La fiscalité du mécénat (Q. Byrne-Sutton/F. Mariéthoz/M.-A. Renold Ed.)31 décembre 1998Schulthess (Etudes en droit de l'art)

DROIT FISCAL SUISSE

Xavier Oberson Helbing & Lichtenhahn (Théorie et pratique du droit)31 décembre 1998

L'IMPOSITION À FORFAIT POUR LES PERSONNES PHYSIQUES EN SUISSE. AVANTAGES ET LIMITES

Droit & Patrimoine (France) No 6231 août 1998p. 27

DROIT COMMUNAUTAIRE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Sébastien Bettschart LausanneCEDIDAC31 décembre 1997

RÉFLEXIONS SUR L'ARRÊT DU TRIBUNAL FÉDÉRAL DU 2 MAI 1995

Alexandre Faltin Revue fiscale31 décembre 1997

LE CONTENTIEUX FISCAL

Xavier Oberson in : OREF éd., Les procédures en droit fiscal31 décembre 1997p. 127 ss.

FISCALITÉ ET LIBERTÉ ÉCONOMIQUE

in : Problèmes actuels de droit économique. Mélanges en l'honneur du Professeur Charles-André Junod31 décembre 1997p. 343 ss

Fiscalité et liberté économique

Xavier Oberson, Blaise Knapp Bâlein : Problèmes actuels de droit économique. Mélanges en l'honneur du Professeur Charles-André JunodBlaise Knapp, Xavier ObersonHelbing & Lichtenhahn (Collection genevoise)18 décembre 1997p. 343

BREVET D'INVENTION. QUARANTE ANS DE JURISPRUDENCE FÉDÉRALE

Sébastien Bettschart LausanneCEDIDAC No 3231 décembre 1996

RECENSIONS DE THÈSES DE DROIT FISCAL

Alexandre Faltin Aktuelle Juristische Praxis31 décembre 1996

VENTE D'UNE CHOSE DE GENRE - ALIUD OU DÉFAUT ?

Sébastien Bettschart LausanneBulletin d'information du CEDIDAC31 décembre 1996p. 6

LE CADRE JURIDIQUE SUISSE DE LA DATION EN PAIEMENT

Xavier Oberson in : La dation d'oeuvres d'art en paiement d'impôts (Q. Byrne.Suttion/F. Mariéthoz/M.-A. Renold Ed.)31 décembre 1996p. 65 ss

SWITZERLAND IN INTERNATIONAL TAX LAW

Xavier Oberson AmsterdamIBFD Publications31 décembre 1996

AUGMENTATION AUTORISÉE OU CONDITIONNELLE

Sébastien Bettschart LausanneBulletin d'information du CEDIDAC31 décembre 1996p. 7

EXCEPTION D'ARBITRAGE

Sébastien Bettschart LausanneBulletin d'information du CEDIDACCEDIDAC31 décembre 1996p. 7

PROBLÈMES ACTUELS CONCERNANT LE SECRET BANCAIRE EN DROIT FISCAL

Xavier Oberson in : Les nouveaux défis au secret bancaire suisse (Paolo Bernasconi éd.)31 décembre 1996p. 59 ss

LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE I. INTRODUCTION

Fiches juridiques suisses No 20531 décembre 1996

La taxe sur la valeur ajoutée I : Introduction

Xavier Oberson GenèveFiches juridiques suissesFJS19 décembre 1996

BULLETIN D'INFORMATION DU CEDIDAC

Sébastien Bettschart Lausanne31 décembre 1995

SOME LEGAL ISSUES RAIZED BY ECOTAXES. ENVIRONMENTAL TAXES ON PRODUCTS

Xavier Oberson in : International Fiscal Association, Congress in Florence 199331 décembre 1995p. 21, 73

LES ASPECTS FISCAUX DU RACHAT PAR UNE SOCIÉTÉ DE SES PROPRES ACTIONS

Alexandre Faltin 31 décembre 1995

LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE ET LES PRESTATIONS DE SERVICE DES AVOCATS ET DES NOTAIRES

Xavier Oberson in : Problèmes actuels de droit fiscal. Mélanges en l'honneur du Professeur Raoul Oberson31 décembre 1995p. 89 ss

JURISPRUDENCE RÉCENTE DE DROIT BANCAIRE EN MATIÈRE ADMINISTRATIVE ET FISCALE

Xavier Oberson in : Journée 1995 de droit bancaire et financier (Luc Thévenoz éd.)31 décembre 1995p. 91 ss

LA RESPONSABILITÉ CIVILE DE L'INITIÉ

Marc-Etienne Pache 31 décembre 1994

LE DROIT ADMINISTRATIF EN PRATIQUE

Xavier Oberson BâleHelbing & Lichtenhahn2ème édition31 décembre 1994

JURISPRUDENCE RÉCENTE DE DROIT BANCAIRE EN MATIÈRE ADMINISTRATIVE ET FISCALE

Xavier Oberson in : Journée 1994 de droit bancaire et financier (Luc Thévenoz éd.)31 décembre 1994p. 129 ss

RÉFLEXIONS COMPLÉMENTAIRES À PROPOS D'UNE RÉFORME FISCALE ÉCOLOGIQUE

Xavier Oberson in : Instruments économiques et politiques de l'environnement (Marc-Alain Stritt et Claude Jeanrenaud éd.)31 décembre 1994p. 109

ISSUES IN THE TAX TREATMENT OF INTERNATIONAL INTEREST RATE AND CURRENCY SWAP TRANSACTIONS

Xavier Oberson ZürichSchulthess (CEJE)31 décembre 1993

LE PRINCIPE DE LA LÉGALITÉ EN ADMINISTRATION DE PROMOTION

Xavier Oberson in : Le principe de la légalité : un principe à géométrie variable (Charles-Albert Morand éd.)31 décembre 1992p. 91

LES TAXES D'ORIENTATION. NATURE JURIDIQUE ET CONSTITUTIONNALITÉ

Xavier Oberson BâleHelbing & Lichtenhahn31 décembre 1991