BONNE NOUVELLE POUR L'ARC LÉMANIQUE : INTERVIEW DE XAVIER OBERSON

Xavier Oberson Tribune de Genève31 décembre 20142014

ARBITRAGE ET TVA : QUE DE CHANGEMENTS D'UNE LTVA À L'AUTRE

Jacques Pittet Revue de l'avocat31 décembre 2014p. 124

ANALYSE CRITIQUE DU PROJET DE LA LOI SUR LA MISE EN OEUVRE DES RECOMMANDATIONS DU GAFI

Xavier Oberson Jusletter31 décembre 2014http://jusletter.weblaw.ch/login.php?ref_url_succ=http%3A%2F%2Fjusletter.weblaw.ch%3A80%2Farticle%2Ffr%2F_12066%3Flang%3Dfr&ref_url_fail=http://jusletter.weblaw.ch/fail.php

TRANSMISSION D'INFORMATIONS À L'ÉTRANGER

Xavier Oberson, Philipp Fischer, Shelby Du Pasquier Helbing Lichtenhahn31 décembre 2014

LA SUISSE N'ÉCHAPPERA PAS À UNE REMISE À PLAT DE TOUT SON SYSTÈME FISCAL

Nicolas Buchel L'AGEFI31 décembre 2014p. 6

LE PRIX DE L'OEUVRE D'ART EN DROIT FISCAL. LE FISC A-T-IL DU GOÛT ?

Xavier Oberson in : L'art a-t-il un prix ? - The Art of Pricing the Priceless31 décembre 2014p. 107

TAX ASPECTS OF PHILANTHROPY IN SWITZERLAND

Xavier Oberson Banking in Switzerland and Liechtenstein (BSL)31 décembre 2014p. 102

PRATIQUES ET QUESTIONS ACTUELLES CONCERNANT LE TRAITEMENT FISCAL DE L'ENCOURAGEMENT À LA PROPRIÉTÉ DU LOGEMENT AU MOYEN DE LA PRÉVOYANCE PROFESSIONNELLE

Frédéric Vuilleumier in : 20 ans d'encouragement à la propriété du logement au moyen de la prévoyance professionnelle31 décembre 2014p.465

ENTWICKLUNGEN IM STEUERRECHT. LE POINT SUR LE DROIT FISCAL

Pierre-Marie Glauser, Michael Beusch Revue suisse de jurisprudence - Schweizerische Juristenzeitung (SJZ)31 décembre 2014p. 288

PREMIÈRES RÉFLEXIONS SUR LA TROISIÈME RÉFORME DE L'IMPOSITION DES ENTREPRISES - ERSTE UEBERLEGUNGEN ZUM ENTWURF FÜR DIE UNTERNEHMENSSTEUERREFORM III

Xavier Oberson La Vie économique - Die Volkswirtschaft31 décembre 2014p. 4

L'IMPOSITION SELON LA DÉPENSE PARMI LES SPORTIFS

Nicolas Buchel Le Temps31 décembre 2014

LTVA : UNE RÉFORME S'ANNONCE

Pierre-Marie Glauser Entreprise romande. Le Magazine31 décembre 2014p. 42

MODÈLE DE CONVENTION OCDE ARTICLE 6 : REVENUS IMMOBILIERS

Alexandre Faltin, Robert Danon in : Modèle de Convention fiscale OCDE concernant le revenu et la fortune. Commentaire31 décembre 2014p. 225

MODÈLE DE CONVENTION OCDE ARTICLE 26 : ECHANGE DE RENSEIGNEMENTS

Xavier Oberson in : Modèle de Convention fiscale OCDE concernant le revenu et la fortune. Commentaire31 décembre 2014p. 796

MODÈLE DE CONVENTION OCDE ARTICLE 17 : ARTISTES ET SPORTIFS

Xavier Oberson in : Modèle de Convention fiscale OCDE concernant le revenu et la fortune. Commentaire31 décembre 2014p. 564

LA FRANCE A RÉSILIÉ LA CONVENTION FISCALE SUR LES SUCCESSIONS AVEC LA SUISSE : QUELLES CONSÉQUENCES EN MATIÈRE IMMOBILIÈRE ?

Nicolas Buchel Prestige immobilier31 octobre 2014p. 60

QUI VEUT PAYER LES IMPÔTS DES PERSONNES À FORFAIT ?

Nicolas Buchel Le Temps19 septembre 2014p. 16

ABUS DE MARCHÉ : NOUVEAU CADRE LÉGAL ET NOUVEAUX RISQUES RÉGLEMENTAIRES POUR TOUS LES INTERMÉDIAIRES FINANCIERS SUISSES

Antoine Amiguet, Philipp Fischer Invest'news30 juin 2014

PARIS DÉCONSTRUIT SES RELATIONS FISCALES AVEC BERNE

Nicolas Buchel Le Temps27 juin 2014 p. 18

LA SUISSE VEUT COLLABORER AVEC TOUS LES FISCS DU MONDE !

Nicolas Buchel Le Temps09 mai 2014

BSK INTERNATIONALES PRIVATRECHT KOMMENTAR ARTIKELN 21, 150-155, 159

Stefan Eberhard, Andreas von Planta Basel Basler Kommentar. Internationales Privatrecht (3. Auflage)Honsell, Vogt, Schnyder, BertiHelbing Lichtenhahn31 décembre 2013p. 238

DEMEURES HISTORIQUES ET NORMES DE PROTECTION : ASPECTS FISCAUX

Dominique Morand, Nicolas Merlino Domus Antiqua Helvetica Genève31 décembre 2013p.27

COMMENTAIRE DES ARTICLES 23A ET 23B MC OCDE ET REMARQUES GÉNÉRALES

Jessica Salom Bâlein : Commentaire du Modèle de Convention fiscale de l'OCDEDanon Robert, Oberson Xavier, Pistone Pasquale, Gutmann DanielHelbing Lichtenhahn, Francis Lefebvre31 décembre 2013p. 695

PUBLICITÉ ÉVÉNEMENTIELLE ET RÉSEAUX SOCIAUX - PERSPECTIVES RÉGLEMENTAIRES SUISSES

Philipp Fischer, Peter Ling Gesellschafts- und Kapitalmarktrecht (GesKR)31 décembre 2013p. 579

CHANGEMENT DE PRATIQUE TVA LORS DE CONSTRUCTIONS ET TRANSFORMATIONS DANS LE DOMAINE IMMOBILIER

Nicolas Buchel Prestige immobilier31 décembre 2013p. 110

L'ÉVOLUTION EN SUISSE DE L'ÉCHANGE INTERNATIONAL DE RENSEIGNEMENTS FISCAUX : DE L'ARBALÈTE AU "BIG BANG"

Xavier Oberson Revue de droit fiscal31 décembre 2013p. 110

ENTWICKLUNGEN IM STEUERRECHT

Pierre-Marie Glauser, Michael Beusch Revue suisse de jurisprudence - Schweizerische Juristenzeitung (SJZ)31 décembre 2013Band 109, p. 254

PERSONNE MORALE : QUI ES-TU ? LEVER LE DOUTE SUR LE SUJET FISCAL EN MATIÈRE D'IMPOSITION DE L'ENTREPRISE

Pierre-Marie Glauser in : Steuern und Recht - Steuerrecht. Liber amicorum für Martin Zweifel31 décembre 2013p. 15

THE DEVELOPMENT OF INTERNATIONAL ASSISTANCE IN TAX MATTERS IN SWITZERLAND : FROM EVOLUTION TO REVOLUTION

Xavier Oberson IBFD European Taxation31 décembre 2013p. 368

INFRACTIONS FISCALES ET BLANCHIMENT D'ARGENT

Xavier Oberson, Emily Meller IFF Forum für Steuerrecht31 décembre 2013p. 171

RESPONSABILITÉ PÉNALE DES ORGANES ET DES MANDATAIRES

Pierre-Marie Glauser in : Droit pénal fiscal, Glauser P.M. (éd)31 décembre 2013p. 99

LE DÉVELOPPEMENT DE L'ASSISTANCE INTERNATIONALE EN MATIÈRE FISCALE

Xavier Oberson in : Droit pénal fiscal, Glauser P.M. (éd)31 décembre 2013p. 41

DROIT PÉNAL FISCAL EN MATIÈRE DE TVA

Jacques Pittet, Valérie Paris in : Droit pénal fiscal, Glauser P.M. (éd)31 décembre 2013p. 121

DROIT FISCAL EUROPÉEN

Xavier Oberson, Alara E. Yazicioglu in : Annuaire suisse de Droit européen 2012/201331 décembre 2013p. 151

MODÈLE DE CONVENTION FISCALE OCDE CONCERNANT LE REVENU ET LA FORTUNE. COMMENTAIRE

Xavier Oberson, Robert Danon, Pasquale Pistone, Daniel Gutmann BâleHelbing Lichtenhahn, Editions Francis Lefebvre31 décembre 2013

Trusts in Switzerland

Xavier Oberson, Fouad Sayegh in : Planning and Administration of Offshore and Onshore TrustsSociety of Trust and Estate Practitioners (STEP)01 décembre 2013B 14

Exchange of information and cross-border cooperation between tax authorities. General Report

Xavier Oberson Cahier de droit fiscal internationalInternational Fiscal Association (IFA)17 octobre 2013p. 17

LUM-SUM TAX : A SURVEY OF THE PRESENT POSITION

Xavier Oberson, Fouad Sayegh SPG Finest Properties Newsletter28 février 2013No 7

IMPOSITION D'APRÈS LA DÉPENSE : ETAT DES LIEUX

Xavier Oberson, Fouad Sayegh SPG Finest Properties Newsletter28 février 2013No 7

UN NOUVEAU CHAPITRE DE L'ÉPOPÉE DES RÉTROCESSIONS - ATF 137 III 393

Philipp Fischer Revue suisse du droit des affaires et du marché financier (RSDA)31 décembre 2012p. 72

BARGAINING CHIPS - THE NEW SWISS PLEA BARGAIN

Joël Pahud, Paul Gully-Hart Legal Week31 décembre 2012p. 23

LA MISE EN OEUVRE PAR LA SUISSE DE L'ARTICLE 26 MC OCDE

Xavier Oberson IFF Forum für Steuerrecht31 décembre 2012p. 4

COMPTE JOINT ET CLAUSE D'EXCLUSION DES HÉRITIERS : DE LA DIFFICULTÉ DE SERVIR PLUSIEURS MAÎTRES

Philipp Fischer, Dominique Rochat Successio31 décembre 2012p. 240

ARTISTES, ART ET FISCALITÉ

Xavier Oberson, Jean-Frédéric Maraia La Semaine judiciaire II (Doctrine)31 décembre 2012p. 61

EXCHANGE OF TAX INFORMATION

Laïla Rochat The Lawyer Briefing31 décembre 20122

LES CONTRATS DE LIQUIDITÉ - MARKET MAKING AGREEMENTS

Sébastien Bettschart Lausannein : Développements récents en droit commercialCEDIDAC No 8931 décembre 2012p. 77

LE POINT SUR LE DROIT FISCAL

Pierre-Marie Glauser, Michael Beusch Revue suisse de jurisprudence - Schweizerische Juristenzeitung (SJZ)31 décembre 2012Band 108, p. 294

SWITZERLAND

Xavier Oberson, Alara E. Yazicioglu in : The Private Wealth & Private Client Law Review31 décembre 2012p. 273

"TAX FRAUD OR THE LIKE" SELON L'ART. 26 DE LA CDI DE 1996 ENTRE LES ETATS-UNIS D'AMÉRIQUE ET LA SUISSE

Xavier Oberson Archives de droit fiscal suisse31 décembre 2012p. 101

LA NOUVELLE LOI SUR LES PLANS DE PARTICIPATION. EN PARTICULIER DANS LES RELATIONS INTERNATIONALES

Pierre-Marie Glauser, Valentina Moshek L'Expert-comptable suisse31 décembre 2012p. 724