LT COMMENTAIRE DROITS DE TIMBRE – STG KOMMENTAR STEMPELABGABEN

Auteur:

Xavier Oberson

Lieu d'édition:

Zürich, Basel, Genf

Editeur:

Schulthess

Date de publication:

31 décembre 2006

ISBN:

3 7255 5130 8

Présentation:

Le Commentaire bilingue (français-allemand) en présentation synoptique de la loi fédérale sur les droits de timbre est le premier volume qui paraît dans la collection Petits Commentaires du droit fiscal/Kurzkommentare zum Steuerrecht sous la direction des Professeurs Xavier Oberson et Pascal Hinny. Chaque article de la LT est commenté par un praticien spécialisé dans le domaine. Cet ouvrage a pu compter sur la participation de professeurs de droit fiscal, de collaborateurs de l’Administration fédérale des contributions, de la Commission fédérale de recours en matière de contributions et du Tribunal fédéral, ainsi que d’avocats et experts fiscaux. Les auteurs ont été choisis tant en Suisse romande qu’en Suisse alémanique, et chacun a rédigé ses commentaires dans sa langue maternelle. Ces commentaires ont ensuite été traduits par des juristes bilingues et leur traduction revue par les auteurs afin de respecter au mieux leur texte. Les Editions Schulthess innovent ainsi en proposant un commentaire qui ne sera pas l’apanage d’une seule partie de la Suisse. De plus, le texte de la loi est présenté dans les trois langues officielles de la Suisse, mais aussi en anglais. Cet ouvrage se veut pratique et orienté vers l’essentiel. S’il est destiné avant tout à ceux qui traitent des droits de timbre dans leur activité professionnelle, le monde académique y trouvera aussi de nombreuses références utiles à ses recherches. Pour toute commande, veuillez vous adresser directement auprès de la maison d’édition ou dans votre librairie habituelle

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