RACHAT DE PRÉVOYANCE PROFESSIONNELLE ET ÉCONOMIES FISCALES

Xavier Oberson, Alexandre Faltin Market.ch 31 October 2006 p. 66

MATIÈRE DE TVA

Xavier Oberson, Annie Pauchard Rochat Archives de droit fiscal suisse (ASA) p. 27

UNE VICTOIRE À LA PYRRHUS DE L'AFC : LA VISITE DE L'INSPECTEUR TVA À LA PRISON !

Jacques Pittet Le Temps p. 26

STEUERLICHE ASPEKTE BEI SANIERUNGSLEISTUNGEN VON SCHWESTERGESELLSCHAFTEN

Xavier Oberson, Peter Henry, Mathias Kuster in : Festschrift für Peter Böckli zum 70. Geburtstag p. 219

CORPORATE INCOME AND CAPITAL TAXES

Xavier Oberson in : Switzerland Business & Investment Handbook p. 307

SWISS INTERNATIONAL TAXATION

Xavier Oberson in : Switzerland Business & Investment Handbook p. 395

DROIT FISCAL EUROPÉEN

Xavier Oberson, Jean-Frédéric Maraia in : Annuaire suisse de Droit européen 2004/2005 p. 189

MATIÈRE DE TVA

Xavier Oberson, Annie Pauchard Rochat Archives de droit fiscal suisse p. 25

L'IMPACT DES NORMES IAS/IFRS SUR LA COMPTABILISATION DES VALEURS ET ENGAGEMENTS IMMOBILIERS : QUESTIONS CHOISIES AU REGARD DU DROIT COMPTABLE ET FISCAL SUISSE

Xavier Oberson, Alexandre Faltin SPG Intercity Newsletter Juin 2005

TVA ET INVESTISSEURS IMMOBILIERS

Nicolas Buchel Performance, magazine de la finance immobilière p.10

AGREEMENT BETWEEN SWITZERLAND AND THE EUROPEAN UNION ON THE TAXATION OF SAVINGS - A BALANCED "COMPROMIS HELVÉTIQUE"

Xavier Oberson IBFD Bulletin for International Fiscal Documentation p. 108

EGALITÉ DE TRAITEMENT, NEUTRALITÉ CONCURRENTIELLE ET LIBERTÉ ÉCONOMIQUE DANS L'IMPOSITION DES ENTREPRISES : UNE RÉPONSE

Xavier Oberson Archives de droit fiscal suisse p. 177

MATIÈRE DE TVA (Y COMPRIS LA JURISPRUDENCE DE LA CFR RENDUE EN 2002 EN MATIÈRE DE TVA)

Xavier Oberson, Annie Pauchard Rochat Archives de droit fiscal suisse p. 27

DROIT FISCAL EUROPÉEN

Xavier Oberson, Jean-Frédéric Maraia in : Annuaire suisse de Droit européen 2003 p. 265

MWST UND SPORT

Xavier Oberson L'Expert-comptable suisse p. 566

LA COMPATIBILITÉ DES IMPÔTS CANTONAUX ET COMMUNAUX AU REGARD DE LA LHID : L'EXEMPLE DE LA TAXE PROFESSIONNELLE COMMUNALE DU CANTON DE GENÈVE

Xavier Oberson, Alexandre Faltin RDAF 2003 II (Droit fiscal) p. 289

TRAITEMENT FISCAL DES INDEMNITÉS DE DÉPART ET AUTRES VERSEMENTS DE CAPITAUX DE L'EMPLOYEUR

Frédéric Vuilleumier, Etienne von Streng RDAF 2003 II (Droit fiscal) p. 129

LE NOUVEAU MODÈLE DE CONVENTION DE L'OCDE SUR L'ÉCHANGE DE RENSEIGNEMENTS EN MATIÈRE FISCALE - UN TOURNANT EN FAVEUR DE L'ETAT REQUÉRANT

Xavier Oberson Revue fiscale - Steuer Revue p. 423

STEUERRECHTLICHE BEHANDLUNG VON ABGANGSENTSCHÄDIGUNGEN UND ANDEREN KAPITALABFINDUNGEN DES ARBEITGEBERS

Frédéric Vuilleumier, Etienne Von Streng IFF Forum für Steuerrecht p. 30

THE OECD MODEL AGREEMENT ON EXCHANGE OF INFORMATION - A SHIFT TO THE APPLICANT STATE

Xavier Oberson Bulletin for international fiscal documentation (IBFD) 2003 p. 14

DROIT FISCAL SUISSE

Xavier Oberson Genève, Bâle, Münich Helbing & Lichtenhahn (Théorie et pratique du droit) 2nd edition

ASPECTS FISCAUX DE LA VENTE ET DU TRANSFERT DE PARTICIPATIONS AU SEIN DU GROUPE. IMPOSITION DES PLUS-VALUES (LATENTES) OU NEUTRALITÉ FISCALE ?

Pierre-Marie Glauser L'Expert-comptable suisse 2002 p. 711

FONDEMENTS ET PERSPECTIVES D'UNE IMPOSITION DES ENTREPRISES NEUTRE QUANT À LA FORME ("RECHTSFORMNEUTRALE UNTERNEHMENSBESTEUERUNG")

Xavier Oberson Archives de droit fiscal suisse 70 (2001/2002) p. 257ss.

TAXATION OF INCOME DERIVED FROM ELECTRONIC COMMERCE FROM SWITZERLAND

Xavier Oberson CDFI p. 691 ss

LA LOI FÉDÉRALE SUR LA TVA APPLIQUÉE AU COMMERCE ÉLECTRONIQUE

Xavier Oberson L'Expert-comptable suisse 2001 p. 1275

QUELQUES ASPECTS DE LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE EN MATIÈRE IMMOBILIÈRE

Xavier Oberson Tout l'immobilier (16 mai 2001) p. 6 ss

LA NOUVELLE LOI GENEVOISE SUR L'IMPOSITION DES PERSONNES PHYSIQUES

Xavier Oberson La Semaine Judiciaire (Partie II : Doctrine) p. 1 ss

QUALIFICATION ET LOCALISATION DES SERVICES INTERNATIONAUX EN MATIÈRE DE TVA

Xavier Oberson Archives de droit fiscal suisse p. 403 ss

LE RÉGIME D'IMPOSITION DES DIVIDENDES, INTÉRÊTS ET REDEVANCES, SELON LA CONVENTION DE DOUBLE IMPOSITION ENTRE LA FRANCE ET LA SUISSE, SUITE À L'AVENANT DU 22 JUILLET 1997

Xavier Oberson RDAF 2000 (Partie II : Droit fiscal) p. 163 ss

FISCALITÉ ET NOUVEAU DROIT COMPTABLE

Pierre-Marie Glauser Revue fiscale 1999 p. 457

LE COMMERCE ÉLECTRONIQUE ET LA TVA

Xavier Oberson L'Expert-comptable suisse 1999 p. 851

LOI FÉDÉRALE SUR LE PROGRAMME DE STABILISATION 1998

Frédéric Vuilleumier, E. Von Streng, L. Enderli, C.A. Barke L'Expert-comptable suisse 1999 p. 753

VAT PROBLEMS RAISED BY E-COMMERCE. ANSWERS FROM SWISS AUTHORITIES AND NEW QUESTIONS

Xavier Oberson Tax Planning International E-Commerce 12/99 p. 21 ss

NOUVELLE JURISPRUDENCE CONCERNANT LE TRAITEMENT DES SUBVENTIONS AU REGARD DE LA TVA

Pierre-Marie Glauser L'Expert-comptable suisse 1999 p. 403

TAX AVOIDANCE CONCEPTS IN SWITZERLAND

Xavier Oberson, K.A Vallender European Taxation 1999 p. 222 ss

INFRACTIONS FISCALES ET SECRET BANCAIRE

Xavier Oberson RDAF 1999 (Partie II : Droit fiscal) p. 71 ss

E-COMMERCE . A SWISS PERSPECTIVE

Xavier Oberson, Lorenzo Plaget VAT Monitor 1999 p. 6 ss

COMMERCE ÉLECTRONIQUE ET FISCALITÉ : ÉVOLUTION OU RÉVOLUTION ?

Xavier Oberson, Lorenzo Plaget Archives de droit fiscal suisse 67 (1998/1999) p. 363 ss

STIPULATION POUR AUTRUI ET REPRÉSENTATION EN TVA

Pierre-Marie Glauser L'Expert-comptable suisse 1998 p. 1463

ELECTRONIC COMMERCE AND TAXATION. A SWISS PERSPECTIVE

Xavier Oberson, Lorenzo Plaget Bulletin for International Fiscal Documentation 1998 p. 535

SWITZERLAND. PRIVATE EQUITY TRANSACTIONS INTERNATIONAL

Pierre-Marie Glauser International Tax Review 9 (1998) p. 42

CORPORATE TAX REFORM INTERNATIONAL

Pierre-Marie Glauser International Tax Review 9 (1998) p. 58

QUESTIONS FISCALES POSÉES PAR LA MISE EN OEUVRE DE L'EURO

Xavier Oberson L'Expert-comptable suisse 1998 p. 1277

L'ÉCHANGE DE RENSEIGNEMENTS SUR LA BASE DE LA NOUVELLE CONVENTION ENTRE LES ETATS-UNIS ET LA SUISSE EN VUE D'ÉVITER LES DOUBLES IMPOSITIONS EN MATIÈRE D'IMPÔTS SUR LE REVENU

Xavier Oberson RDAF 1998 (Partie II : Droit fiscal) p. 235 ss

L'ÉTABLISSEMENT STABLE EN MATIÈRE DE TVA

Nicolas Buchel RDAF 1997 (Partie II : Droit fiscal) p. 103 ss

LES PRINCIPES DIRECTEURS ET CONSTITUTIONNELS RÉGISSANT LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE

Xavier Oberson RDAF 1997 (Partie II : Droit fiscal) p. 33 ss

LE PRINCIPE DE LA LÉGALITÉ EN DROIT DES CONTRIBUTIONS PUBLIQUES

Xavier Oberson RDAF 1996 (Partie II : Droit fiscal) p. 265 ss

VAT ON CROSS-BORDER SERVICES

Xavier Oberson, Nicolas Buchel Bulletin of International Fiscal Documentation p. 365 ss

INFLUENCE OF EC TAX RULES ON THE SWISS TAX SYSTEM

Xavier Oberson Archives de droit fiscal suisse 65 (1996/1997) p. 239 ss

QUESTIONS CONTROVERSÉES EN MATIÈRE D'APPLICATION DE LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE AUX EXPORTATIONS DE PRESTATIONS DE SERVICES

Xavier Oberson Archives de droit fiscal suisse 64 (1995/1996) p. 433 ss